J.O. Numéro 269 du 20 Novembre 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 18441

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Arrêté du 15 novembre 2001 portant nomination au conseil spécialisé pour les alcools viticoles au sein de l'Office national interprofessionnel des vins

NOR : AGRP0102220A


Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 15 novembre 2001, sont nommés membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins :

Au titre des représentants des organisations nationales viticoles

M. Raymond Bontoux.
M. Didier Braud.
M. Michel Duffour.
M. Jean-Jacques Mourreau.

Au titre de représentants
des organisations professionnelles nationales de distillateurs

M. Hubert Burnereau.
M. André Camroux.
M. Bernard Douence.
M. Ali Mahmoudi.

Au titre de représentants des producteurs
d'eaux-de-vie d'appellation contrôlée

M. Bernard Guionnet.
M. Jean-Paul Sempe.

Au titre des représentants des utilisateurs
ou négociants d'eaux-de-vie et d'alcools

M. Dominique Bernard.
M. Antoine Cuzange.
M. Maurice Crouzet.
M. Jean-Paul Latreuille.
M. Jean-Luc Pujol.